Etablissements de santé - Risques psychosociaux des personnels médicaux : recommandations pour une meilleure prise en charge - Mise en responsabilité médicale : recommandations pour une amélioration des pratiques. Inspection générale des affaires sociales (IGAS), décembre 2016
La ministre des Affaires sociales et de la santé a confié à l’IGAS une mission concernant les "risques psychosociaux des personnels médicaux en établissements de santé : recommandations pour une meilleure prise en charge".
Il s’agissait de :
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« Formaliser les conditions de sensibilisation et de mobilisation des acteurs, de mise en œuvre opérationnelle et d’évaluation des différentes actions engagées avec un volet consacré aux jeunes en formation, externes et internes, compte tenu de la spécificité de leur parcours au sein des établissements de santé » ;
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« Formuler des propositions permettant d’améliorer les procédures de désignation et d’exercice de leurs missions managériales par les responsables médicaux au sein des établissements ».
Un troisième point concernant l’hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) a fait l’objet d’un rapport spécifique.
Projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2017 [dossier de presse]. Ministère des affaires sociales et de la santé, janvier 2017
Ce dossier de presse présente les principales dispositions du « Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale 2017 » en trois parties :
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Le retour à l’équilibre du budget de la sécurité sociale, dès janvier 2017
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La sécurité sociale évolue pour s’adapter aux besoins des personnes et aux changements dans la société
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Les efforts de l’assurance maladie pour retrouver un budget équilibré et maîtriser les dépenses de prise en charge des soins.
Satisfaction des patients hospitalisés et résultats 2016 qualité et sécurité des soins dans les hôpitaux et cliniques en France. Haute Autorité de Santé (HAS), décembre 2016
Pour la 1ère fois, la HAS a mesuré en 2016 la satisfaction des patients hospitalisés en France. Plus de 56 000 patients ont ainsi répondu à un questionnaire de satisfaction détaillé, permettant à la HAS de calculer un score de satisfaction par établissement.
Cette information vient compléter les dispositifs de mesure de la qualité et de sécurité des soins dans les hôpitaux et cliniques, déjà mis en place par la HAS depuis plusieurs années.
La HAS publie ces résultats 2016 sur www.scopesante.fr et identifie les thématiques qui présentent de bons résultats – gestion de la douleur, satisfaction des patients sur leur prise en charge – ou celles sur lesquelles des progrès doivent être réalisés en priorité – organisation de la sortie de l’hôpital, prise en charge médicamenteuse, bloc, identito-vigilance.
Les effets sur les pensions de la fonction publique du protocole de modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations (PPCR). Jean-Claude Boulard, Sénat/Commission des finances, Collection Les Rapports du Sénat, n° 109, date de remise : novembre 2016
Signé à l'automne 2015 par cinq syndicats (CFDT, CFTC, CGC UNSA et FSU) représentant 49 % des personnels de la fonction publique, le protocole dit « PPCR » pour « modernisation des parcours professionnels, des carrières et des rémunérations » prévoit des mesures visant à la revalorisation des grilles indiciaires, qui est leur objet même, d'élever les rémunérations sur lesquelles les mécanismes du régime des pensions publiques sont appliqués.
Le présent rapport d'information propose une évaluation des effets du protocole centrée sur son impact sur les équilibres des régimes de retraite des fonctionnaires et son prolongement sur la capacité de financement des administrations publiques.
FIPHFP Rapport annuel 2015. Fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique, décembre 2016
Le rapport annuel national 2015 du FIPHFP propose un historique de l'action du Fonds depuis sa création en 2005.
Il rappelle les résultats obtenus en matière d'emploi des personnes handicapées, et les modes d'intervention du FIPHFP. Il détaille enfin les actions entreprises avec ses différents partenaires, dont les collectivités territoriales.
L’exposition des salariés aux maladies professionnelles - L’importance toujours prépondérante des troubles musculo-squelettiques. Dares, Dares analyses, n° 081, décembre 2016
En 2012, 56 000 maladies professionnelles ont été reconnues par les régimes général et agricole de la sécurité sociale. 4 maladies sur 5 sont des troubles musculo-squelettiques (TMS).
Les TMS sont particulièrement fréquents dans les activités de l’industrie de la viande, l’habillement, les équipements du foyer, la blanchisserie et, dans une moindre mesure, le secteur de la construction. Les ouvriers et les femmes, tout particulièrement les ouvrières, sont les plus exposés.
Les maladies provoquées par l’amiante représentent 8 % des maladies professionnelles reconnues, et constituent la grande majorité des cancers professionnels reconnus. Elles touchent presque exclusivement des hommes.
Depuis 2005, les maladies professionnelles reconnues ont augmenté de 4 % par an, portées par l’augmentation de la reconnaissance des TMS (7 % par an). Les cancers professionnels reconnus sont également en hausse entre 2005 et 2012 (4 % par an).
Comité économique des produits de santé - Rapport d’activité 2015. Comité économique des produits de santé (CEPS), novembre 2016
Le CEPS, organisme interministériel et interinstitutionnel placé sous l’autorité conjointe des ministres chargés de la santé, de la sécurité sociale et de l’économie, est principalement chargé par la loi de fixer les prix des médicaments et les tarifs des dispositifs médicaux à usage individuel ainsi que des prestations pris en charge par l’assurance maladie obligatoire.
Le CEPS contribue également, par ses propositions, à la définition de la politique économique des produits de santé. Conformément à l’article D. 162-2-4 du code de la Sécurité sociale, le Comité économique des produits de santé remet chaque année un rapport sur son activité aux ministres chargés de la Sécurité sociale, de la Santé, de l’Economie et de l’Industrie.
L’article L. 162-17-3 du code de la Sécurité sociale prévoit que ce rapport est également remis au Parlement. Le présent rapport décrit les principales activités du Comité au cours de l’année 2015.
La première partie est consacrée aux médicaments. Elle traite de la description du marché (chapitre I), de l’activité de fixation des prix et de la régulation conventionnelle (chapitre II) et des autres modes de régulation (chapitre III).
La deuxième partie porte sur les produits de santé autre que les médicaments (dits dispositifs médicaux). Cette partie consacre successivement une description des dépenses qui leur sont consacrés et de leur évolution (chapitre I) et de l’activité du Comité (chapitre II).
La troisième partie porte sur les statistiques d’activité du comité, les dossiers traités dans le secteur du médicament dans le chapitre I et les délais de traitement de ces dossiers dans le chapitre II et enfin les statistiques d’activité dans le secteur du dispositif médical dans le chapitre III.
Les décisions du CEPS sont prises de manière collégiale, en conformité avec les orientations qu’il reçoit publiquement des ministres. La lettre d’orientation du 2 avril 2013 est jointe en annexe 1 du présent rapport ; il est rendu compte de sa mise en œuvre. Les prix ou les tarifs des produits de santé sont fixés de préférence par la voie de conventions conclues avec les entreprises commercialisant les produits ou, pour les prestations et certains dispositifs médicaux, avec les organisations professionnelles représentatives de ces entreprises.
Les décisions du Comité sont soumises au contrôle du juge administratif. La doctrine complète de fonctionnement du Comité est exposée en annexes 4 et 5 du présent rapport. Les principales clauses pouvant accompagner la fixation conventionnelle des prix sont également présentées en annexe 7.
Mettre en œuvre un projet de parcours en psychiatrie et santé mentale. Méthodes et outils pour les territoires. Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux, décembre 2016
La démarche d’élaboration d’un parcours en psychiatrie et santé mentale proposée par l’ANAP a pour objectif l’amélioration des réponses aux besoins des personnes adultes vivant avec des troubles psychiques au sein d’un territoire.
Cette méthode vise également à rendre cohérentes les interventions respectives des acteurs qui œuvrent dans des champs ordinairement séparés (sanitaire, médicosocial, social) et contribue à partager des pratiques professionnelles qui étaient jusqu’alors clivées. Elle s’appuie sur les travaux issus de deux vagues d’accompagnement par l’ANAP de projets territoriaux portés par 6 ARS. Pragmatique et concrète, elle est par ailleurs participative, invitant tous les acteurs concernés d’un territoire donné, c’est-à-dire financeurs, régulateurs, opérateurs, usagers et familles, à réfléchir et à agir ensemble. Il s’agit de permettre aux acteurs locaux d’inventer du collectif autour du singulier.
La démarche se caractérise par : - Un processus de transformation en 4 étapes ; - Un parcours collectif d’apprentissage sur une période de dix-huit mois avec valorisation de l’existant ; - Une double dimension : managériale et opérationnelle.
Sa mise en œuvre passe par une réflexion autour de 5 thèmes (décrits dans le modèle de la « rosace1 ») qui permet de répertorier et classer les principales difficultés et risques de rupture du parcours. Face à la multiplicité des intervenants potentiels, ce modèle remet la personne au centre de l’action, en la prenant en compte dans toute sa globalité (perspective bio-psycho-sociale) y compris son environnement (logement, familles, etc.).
Aller dans ce sens nécessite de reconsidérer la santé mentale par le prisme de l’éthique et l’ANAP s’est attachée à repérer et décrire les clés et facteurs de réussite de la démarche, tout en proposant des supports-types et des outils qui permettront aux acteurs d’aller le plus directement possible à l’opérationnel.
En EHPAD, les résidents les plus dépendants souffrent davantage de pathologies aiguës. Drees, Etudes et Résultats, n° 0989, décembre 2016
Selon l’enquête auprès des établissements d’hébergement pour personnes âgées (EHPA) de 2011, les résidents en établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) cumulent en moyenne 7,9 pathologies. Neuf sur dix souffrent d’affections neuropsychiatriques. Le nombre de pathologies et leur gravité sont très liés au niveau de dépendance.
Les résidents en EHPAD les plus dépendants, c’est-à-dire avec un groupe iso-ressources (GIR) 1 ou 2, ont en moyenne 8,6 pathologies, contre 5,7 pour ceux qui ne sont pas ou peu dépendants (GIR 5 ou 6). Environ 40 % des résidents les plus dépendants ont au moins une pathologie chronique non stabilisée, contre 27 % des résidents qui ne sont pas dépendants. Ce sont 26 % des résidents en GIR 1 et 37 % de ceux en GIR 2 qui ont au moins une pathologie aiguë, contre 10 % des résidents en GIR 5-6.
Au moins un résident en EHPAD sur cinq s’est rendu aux urgences en 2011. Les résidents hospitalisés sans programmation préalable sont deux fois plus nombreux que ceux pour lesquels l’hospitalisation a été prévue. Cette étude apporte un éclairage complémentaire à celui de l’Études et Résultats n° 988 sur les limitations fonctionnelles dont souffrent les personnes âgées de 75 ans ou plus, selon qu’elles vivent en institution ou à domicile.
L'impact du diagnostic du cancer sur les transitions professionnelles en France. Une étude sur données de panel administratives. Centre d’études de l’emploi, Document de travail, n° 188, décembre 2016
Dans cette étude, nous mesurons l’impact d’un choc de santé sévère, le diagnostic d’un cancer, sur la mobilité des individus entre quatre situations professionnelles.
Nous estimons des matrices de transition annuelle entre l’emploi permanent, l’emploi non permanent, le chômage et l’inactivité, afin de comparer les expériences de mobilité pour deux populations :
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3 168 individus atteints d’un cancer entre 2006 et 2009,
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282 035 individus sélectionnés dans la population générale, sans maladie chronique.
Ce second groupe a été constitué au moyen d’un algorithme d’appariement exact (coarsened exact matching), afin de résoudre les erreurs liées à une absence de support commun entre les populations comparées. Les déterminants de la dynamique de mobilité sont estimés par un modèle logit multinomial dynamique à effets aléatoires, sur un panel de données administratives sur les parcours professionnels : Hygie (2005-2011). Plusieurs modèles sont estimés : le premier en stratifiant selon le genre quel que soit le site du cancer, le deuxième pour la population de femmes atteintes d’un cancer du sein, le dernier pour les hommes touchés par un cancer de la prostate.
Les résultats montrent que la population touchée par un cancer rencontre de grandes difficultés pour rester dans, comme pour retrouver l’emploi, en particulier l’emploi permanent. Cet effet est plus marqué pour les hommes que pour les femmes. En outre, celles-ci semblent rencontrer moins de difficultés à demeurer actives sur le marché du travail suite au choc de santé. Parmi les caractéristiques individuelles des malades, leur âge ainsi que, pour les hommes, leur âge d’entrée sur le marché du travail, proxy du niveau de qualification, sont des éléments protecteurs contre les transitions vers l’inactivité.
Toutefois, les conséquences négatives du cancer sur l’emploi sont atténuées par une bonne santé antérieurement au diagnostic et par la durée de la carrière professionnelle stable dans l’emploi pour les malades masculins. Enfin, une durée longue des arrêts-maladie survenus après le diagnostic de cancer favorise les transitions vers le chômage et l’inactivité au détriment de l’emploi...
L'essentiel de la démarche palliative. Haute autorité de santé (HAS), décembre 2016
Les soins palliatifs ne sont pas uniquement les soins des derniers jours ou dernières semaines de vie et ils sont de la responsabilité de tous les professionnels de santé et du secteur médico-social.
La HAS met à disposition des professionnels de santé, du secteur médico-social et social une fiche parcours sur la démarche palliative. Cette fiche parcours décrit cette démarche, apporte des outils pour identifier les patients qui relèvent de soins palliatifs et propose des conseils pour en parler avec eux. Elle est accompagnée d'une synthèse qui donne les points clés à retenir.
La note méthodologique et de synthèse documentaire décrit la méthode et analyse la littérature à partir de laquelle cette fiche a été construite.
Mettre en œuvre la conciliation des traitements médicamenteux en établissement de santé : sécuriser la prise en charge médicamenteuse du patient lors de son parcours de soins. Haute autorité de santé (HAS), décembre 2016
La conciliation des traitements médicamenteux est une démarche de prévention et d’interception des erreurs médicamenteuses visant à garantir la continuité de la prise en charge médicamenteuse du patient dans son parcours de soins.
Parce que les multiples points de transition majorent le risque médicamenteux, elle repose sur la transmission et le partage des informations complètes et exactes des traitements du patient entre les professionnels de santé et le patient, tout au long de son parcours.
Ce guide a pour objectif de sensibiliser et d’accompagner les professionnels et les patients à la conciliation médicamenteuse, en favorisant une mise en œuvre progressive de cette démarche et en facilitant son déploiement par la mise à disposition d’outils et de mise en situation éprouvés par les professionnels de santé.
Consulter le guide
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Comment ont évolué les métiers en France depuis 30 ans ? Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques, Dares Analyses, n° 003, janvier 2017
Depuis le début des années 1980, le nombre de personnes en emploi en France métropolitaine a progressé de 3,4 millions, pour atteindre 25,8 millions en moyenne sur la période 2012-2014. Les métiers du tertiaire ont été les plus créateurs d’emploi notamment ceux du domaine de la santé et de l’action sociale, culturelle et sportive, et ceux des services aux particuliers. À l’inverse, les effectifs des métiers agricoles, industriels et artisanaux ont fortement reculé.
Les métiers les plus qualifiés ont été particulièrement dynamiques au cours des dernières décennies. Au-delà de l’impact des changements de la structure de l’emploi par métiers, le niveau de diplôme des personnes en emploi s’est élevé rapidement, au sein de la plupart des métiers. La progression des niveaux de formation ayant été plus rapide que la montée en qualification des emplois, on assiste à une transformation des « normes de qualification ».
La féminisation de l’emploi et le vieillissement des actifs en emploi sont aussi des tendances fortes de cette période. S’agissant des conditions d’emploi, le salariat, le temps partiel et les formes particulières d’emploi (contrats à durée déterminée, intérim) se sont développés. Cependant, ces tendances se traduisent de façon contrastée selon les métiers.
LMS & MOOC : comment choisir sa plateforme ? Forum français des acteurs de la formation digitale (FFFOD), janvier 2017
Ce guide recense sous forme de fiches les fonctionnalités des LMS (learning management system), propriétaires et open source, et des MOOCS (Massive Open Online Course) afin de permettre aux acteurs de la formation (organismes de formation et entreprises) de sélectionner la plateforme qui s’intègrera le mieux dans leur écosystème de formation.
Cette nouvelle édition intègre de nouvelles plates-formes propriétaires ainsi que les dernières analyses des versions les plus récentes des LMS présents les années passées.
Elle fait le point également sur la tendance actuelle de l’adaptive learning.
Les formations obligatoires en entreprise : des formations comme les autres ? Céreq, Bref, n° 350, décembre 2016
Les formations obligatoires et réglementaires constituent le premier poste de dépense des entreprises en matière de formation. Les entreprises des secteurs traditionnellement les moins formateurs ainsi que les salariés les moins qualifiés sont les plus concernés. Mais les entreprises dans lesquelles les formations obligatoires représentent la quasi-totalité des dépenses ont les mêmes caractéristiques que les moins formatrices. En filigrane, se pose la question du rôle des formations obligatoires dans la réduction des inégalités d’accès.
Près de deux entreprises sur trois ont financé des formations obligatoires en 2014, à l’exclusion de toute autre pour 16 % d’entre elles. Les formations obligatoires et réglementaires, qui regroupent les formations hygiène et sécurité et celles visant d’autres habilitations ou certifications obligatoires (cf. encadré ci-dessous), constituent même la dépense la plus fréquente des entreprises. 63 % ont financé ce type de formation, alors que 58 % ont financé des formations aux techniques spécifiques à un métier et 43 % des formations en informatique.
Panorama de la société 2016 - Les indicateurs sociaux de l'OCDE. Organisation de Coopération et de Développement Économiques, janvier 2017
Ce rapport (publié tous les deux ans) s’efforce de répondre à la demande croissante de données quantitatives sur le bien-être social et ses tendances. Cette huitième édition actualise certains indicateurs figurant dans les précédentes éditions publiées depuis 2001 et introduit plusieurs nouveaux indicateurs.
Cette édition couvre 25 indicateurs au total. Y sont présentées des données pour les 34 pays membres de l’OCDE, ainsi que, lorsque les données sont disponibles, pour les partenaires clés (Afrique du Sud, Brésil, Chine, Inde, Indonésie et Fédération de Russie) et pour les autres pays du G20 (Arabie Saoudite et Argentine).
On trouvera dans le présent rapport un chapitre spécialement consacré aux jeunes déscolarisés, sans emploi et ne suivant aucune formation (chapitre 1), ainsi qu’un guide destiné à aider le lecteur à comprendre la structure des indicateurs sociaux de l’OCDE (chapitre 2).
Dans le domaine de la santé, les indicateurs suivants sont recensés : Espérance de vie ; État de santé perçu ; Suicide ; Dépenses de santé ; Consommation de tabac et d'alcool.
