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Retrouvez toute l’actualité de l’ANFH et des 16 délégations régionales regroupant les 26 délégations territoriales
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Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 191)

Sommaire  : Aumônier  ; Certification périodique  ; DGOS  ; Diplômes  ; Etablissements  ; Fonction publique  ; Ingénieurs hospitaliers  ; Lois  : Premiers secours Aumônier Note d'information n° DGOS/RH4/2024/37 du 17 mars 2024 relative à la charte [...]

Règlementation Centre-Val de Loire

FORMATION A DISTANCE : DANS LE RESPECT DU CADRE REGLEMENTAIRE

Dans une décision du 2 novembre 2023, les juges du Tribunal administratif de Toulouse rappellent les règles présidant à la réalisation de formation à distance. La formation à distance doit notamment comprendre : une assistance technique et pédagogique appropriée pour accompagner le bénéficiaire [...]

Règlementation Limousin

Veille sectorielle du mois de février 2024

Le Docinfo n°190 de février vous informe sur les sujets suivants  : Physicien médical : définition des missions et conditions d'intervention CAP, BTS, MC, Bac pro : création de mentions et actualisation du code de l’éducation Bilan Pédagogique et Financier 2024 des prestataires [...]

Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 190)

Sommaire  : Diplômes  ; Etablissements  ; Fonction publique  ; Fonction publique hospitalière  ; Physicien médical Diplômes Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé Arrêté du 30 novembre 2023 [...]

Règlementation Limousin

Veille sectorielle du mois de janvier 2024

Le Docinfo n° 189 de janvier 2024 vous informe sur les sujets suivants : Ingénieurs hospitaliers : création de deux nouveaux Mandataire judiciaire à la protection des majeurs : modification des conditions de formation et d'âge permettant l'exercice Assistant maternel : [...]

Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 189)

Sommaire  : Assistant maternel  ; Diplômes  ; Etablissements  ; Etudes de médecine  ; Fonction publique hospitalière  ; Lois  ; Mandataire judiciaire judiciaires à la protection des majeurs  ; Nominations  ; Technicien de laboratoire médical Assistant [...]

Règlementation Alsace

Décret n° 2023-1223 du 20 décembre 2023 portant création d'une allocation forfaitaire mensuelle attribuée aux maîtres d'apprentissage de la fonction publique hospitalière

L'allocation forfaitaire mensuelle d'un montant de 70 euros est prévue au titre de chaque mois civil couvert en tout ou partie par un ou plusieurs contrats d’apprentissage. Le décret prévoit que le versement de cette allocation soit suspendu en cas d’absence de l’apprenti sur une période égale [...]

Règlementation Midi-Pyrénées

Point sur l'engagement de servir.

À l’issue d’une Etude promotionnelle rémunérée réussie, l’agent est tenu à un engagement de servir dans la Fonction publique hospitalière d’une durée égale au triple de celle de la formation, dans la limite de cinq ans (hors CFP). Si l’agent quitte la Fonction publique hospitalière, il y a rupture d’engagement [...]

Règlementation Nord-Pas de Calais

Le CPF dans la Fonction Publique, comment ça marche ?

L’ANFH Normandie a créé une capsule pédagogique à utiliser très largement pour clarifier les règles afférentes au CPF dans la Fonction Publique. Pour la visionner, cliquez sur le lien ci dessous.   Pensez également à consulter la rubrique CPF et sa foire aux questions [...]

Règlementation Limousin

Veille sectorielle du mois de décembre 2023

Le Docinfo n°188 de novembre vous informe sur les sujets suivants  : Cybersécurité des établissements de santé : lancement du plan CaRE Formation aux premiers secours : prorogation des attestations de formation continue Stratégie décennale soins palliatifs : rapport [...]

Règlementation Midi-Pyrénées

Cycle de webinaires RH 2024

Dans le cadre du Dispositif d’accompagnement des établissements de la FPH dans la définition et l’actualisation de leurs stratégies et politiques RH, l’ANFH Occitanie vous propose un RV mensuel d’actualité RH, sous forme de webinaire, afin de mieux appréhender les impacts et enjeux. Animé par [...]

Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 188)

Sommaire  : Diplômes  ; Données de santé  ; Etablissements  ; Fonction publique  ; Fonction publique hospitalière  ; Handicap  ; Lois  ; Nominations  ; Sage-femme Diplômes Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 26 février 2014 portant [...]

Règlementation Centre-Val de Loire

Note d’information de la DGOS (DGOS/RH/DGCS/4B/2023/180) du 22 novembre 2023 relative aux orientations retenues pour 2024 en matière de développement des compétences des personnels des établissements

Vous trouverez en téléchargement ci-dessous la note d’information de la DGOS (DGOS/RH/DGCS/4B/2023/180) du 22 novembre 2023 relative aux orientations retenues pour 2024 en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 57 de la Loi n° 2019-828 du 6 août [...]

Règlementation Limousin

Vos guides ANFH du quotidien viennent d’être actualisés : éligibilité et bonnes pratiques de remboursement

Une version actualisée du guide des bonnes pratiques de remboursement est parue. Les principales modifications apportées sont les suivantes : Mise à jour des plafonds des remboursements hôteliers et de repas selon les dispositions de l’arrêté du 20 septembre 2023 : pages 15 et 18 ; [...]

Règlementation Limousin

Veille sectorielle du mois de novembre 2023

Le Docinfo n°187 de novembre vous informe sur les sujets suivants : Améliorer la sécurité des patients et des résidents : feuille de route 2023-2025 Praticiens hospitaliers : création du congé de changement de spécialité Désignation d'une sage-femme référente Stratégie [...]

Règlementation Limousin

Orientations 2024 pour le développement des compétences des professionnels de santé

Vous trouverez en téléchargement la note d’information de la DGOS (DGOS/RH/DGCS/4B/2023/180) du 22 novembre 2023 relative aux orientations retenues pour 2024 en matière de développement des compétences des professionnels de santé : Repérage, diagnostic et prise en charge de l’endométriose [...]

Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 187)

Sommaire  : AFN  ; Diplômes  ; Données de santé  ; e-santé  ; Etablissements  ; Fonction publique  ; Fonction publique hospitalière  ; Ondam  ; Praticiens hospitaliers  ; Sages-femmes AFN Note d’information n° DGOS/RH/DGCS/4B/2023/180 du 22 [...]

Règlementation Aquitaine

Veille sectorielle du mois d’octobre 2023

Le Docinfo n°186 d’octobre  vous informe sur les sujets suivants : Stratégie française en santé mondiale 2023-2027 CAPA et BTSA : épreuves et jurys par communication audiovisuelle Pix+ professionnels de santé : lancement de l’expérimentation Pharmacien [...]

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