MESSAGE A L’ATTENTION DES CHARGES DE FORMATION
DATE DE LA CLÔTURE : 27 JANVIER 2023
Comme chaque année l'ANFH effectue avec vous les opérations de clôture d'exercice. A cet effet, vous trouverez dans la rubrique documents utiles, une note exposant les échéances incontournables ainsi que les opérations à réaliser dans Gesform Evolution. Cette note concerne la formation continue, les études promotionnelles, le DPC médical et le CFP.
RAPPEL DES ECHEANCES 2023 : ATTENTION, N’ATTENDEZ PAS LE DERNIER MOMENT !
27 janvier 2023 :
PLAN / FMEP / DPCM : Clôture de votre budget formation 2022 – blocage sous Gesform Evolution
Vos dernières demandes de remboursement doivent nous parvenir avant cette date.
Rappel : Le solde non consommé 2022 est reportable dans la limite des ARF N++
CFP : Réception des dernières demandes de remboursement des indemnités forfaitaires 2022 accompagnées des titres de recettes.
31 janvier 2023 : Fin de saisie des effectifs 2022
La déclaration de vos effectifs va permettre de finaliser votre bilan social. La marche à suivre vous sera communiquée début janvier via le menu « Actualités GE ».
Pour mémoire, la saisie se fera directement dans le logiciel Gesform Evolution (Menu /Référentiel / Etablissement : Accéder à l’onglet Effectifs, Sélectionner l’exercice, cliquer sur le bouton « Modifier l’effectif »).
3 février 2023 : Réception des derniers justificatifs pour la constitution des DENM (Dépenses Engagées non Mandatées)
Les DENM correspondent aux factures non parvenues à la clôture de l’exercice. Les engagements non soldés sur les dossiers seront provisionnés en DENM (Dépenses engagées non mandatées) pour que vous puissiez les payer après la clôture sur l'exercice 2023. Il est donc important d’ajuster vos engagements afin que les bonnes sommes soient provisionnées ! Afin de permettre à vos Conseillères ANFH de valider ces DENM, la convention de formation et de l'attestation de présence seront à produire obligatoirement.
Rappel : pas de DENM sur les frais de déplacement. Une fois l’échéance de clôture passée, il ne sera plus possible de payer ce type de frais.
De même, sauf cas exceptionnel, nous ne constituerons pas de DENM sur les frais de traitement du 1er semestre 2022.
N’ATTENDEZ PAS CES DERNIERS ECHEANCES !
Merci de nous faire parvenir au plus vite toutes vos demandes de remboursement, ainsi que les documents justifiant les DENM 2022, afin que seuls les derniers ajustements soient traités dans les premières semaines de 2023.
Toute l’équipe de l’ANFH se tient à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches. Pour une meilleure efficacité, une organisation spécifique est mise en place pour répondre à vos sollicitations téléphoniques (cf. encadré).
