Actualités

Rechercher une actualité

Retrouvez toute l’actualité de l’ANFH et des 16 délégations régionales regroupant les 26 délégations territoriales
Affichage Mosaïque Liste
Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 90)

ApprentisSage Arrêté du 27 mars 2015 complétant l'arrêté du 20 juillet 2012 relatif au plafonnement et à l'imputation des frais de collecte et de gestion mentionnés à l'article R. 6242-15 du code du travail des organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage habilités au titre des articles L. [...]

Centre-Val de Loire

Sélection de publications (DOCINFO n° 90)

Baisse des salaires nets moyens en euros constants dans les trois versants de la fonction publique entre 2012 et 2013. INSEE, Informations Rapides, n° 101 (27 avril 2015) Entre 2012 et 2013, les salaires des fonctionnaires ont diminué, compte-tenu de l’inflation, de 0,1 % dans la fonction publique [...]

Accés à la formation Île-de-France

Développer et pérenniser l'apprentissage dans la fonction publique

Comment mieux ouvrir la Fonction publique à l’apprentissage ? Comment réunir les conditions d’un succès durable de cette ouverture ? Comment assurer l’exemplarité de l’action de l’Etat employeur à l’occasion de l’accueil de 10 000 apprentis au cours des deux prochaines années, alors qu’il peine [...]

Rapport 2013-2014 de la Miviludes au Premier ministre

Le rapport 2013-2014 de la Miviludes a été remis à la Directrice de cabinet du Premier ministre et rendu public le 29 avril 2015. Il rend tout d’abord compte du colloque organisé le 23 novembre 2013 sur le thème «L’emprise mentale au cœur de la dérive sectaire : une menace pour la démocratie [...]

Avril 2015

Rapport de préconisations concernant « les évolutions du bilan de compétences », COPANEF

Le COPANEF du 7 avril 2015 a adopté un rapport sur les évolutions susceptibles d’être apportées au bilan de compétence suite à la réforme de la formation professionnelle engagée, notamment avec la mise en place du conseil en évolution professionnelle et du compte personnel de formation. Ce rapport [...]

Champagne-Ardenne

La validation des acquis de l'expérience

NE MANQUEZ PAS LES REUNIONS D'INFORMATION SUR LES DISPOSITIFS INDIVIDUELS DE FORMATION ORGANISEES DANS LES LOCAUX DE LA DELEGATION REGIONALE A REIMS [...]

Sélection de publications (DOCINFO n° 89)

Rapport de la mission sur la médecine spécialisée libérale. Concertation sur le projet de Loi de Santé (18 mars 2015) En janvier 2015, quatre groupes de travail ont été constitués par le Ministère de la santé avec les professionnels de santé afin de faire évoluer le texte du projet de Loi Santé avant [...]

Bretagne
avril 2015

L'emploi dans la fonction publique en 2013 - INSEE Première n°1544

Au 31 décembre 2013, 5,6 millions de salariés travaillent en France dans la fonction publique. Sur un an, les effectifs globaux progressent de 1,5 %. En 2013, le nombre de bénéficiaires de contrats aidés a fortement augmenté (+ 36 %) ; cette progression concerne les trois versants de la fonction [...]

Océan indien
février 2015

Groupe de travail Formation initiale et formation continue - Rapport

La Conseillère déléguée aux formations sanitaires et sociales du conseil régional Rhône-Alpes a remis le rapport du groupe de travail à la Ministre de la Santé et à la Secrétaire d’Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion le 18 février 2015. Ce rapport, établi en [...]

2014

Hôpital numérique - rapport 2013-2014

A l’occasion du troisième anniversaire du programme Hôpital numérique, la Direction générale de l’offre de soins, qui en assure le pilotage, publie le rapport d’activité 2014, qui donne un éclairage complet sur son état d’avancement et ses réalisations concrètes. [...]

Règlementation

Sélection de textes réglementaires (DOCINFO n° 89)

Arrêté du 16 avril 2015 modifiant l'arrêté du 28 avril 2014 portant classement des emplois de chef de service et de sous-directeur des administrations de l'Etat relevant des ministres chargés des affaires sociales   Arrêté du 9 avril 2015 relatif au retraitement des données comptables [...]

Bretagne

Plan national d'action de promotion des génériques

Présenté aux acteurs de santé publique le 24 mars 2015, l’objectif de ce plan est d’encourager la prescription et l'utilisation des médicaments génériques en ville, à l'hôpital et dans les Ehpad, tout en respectant la liberté de prescription. Une charte d’adhésion aux objectifs du plan est en cours [...]

Coopérations sanitaires : le CHRU de Nancy pilote d’une étude nationale

A la suite de l’accord-cadre signé avec la DGOS en décembre 2014, le Ministère de la Santé a retenu le CHRU de Nancy pour piloter le projet de recherche national intitulé « Evaluation des coopérations et recompositions hospitalières » lors de la réunion de lancement du 27 mars 2015. Alors que le [...]

DGOS : Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie

La direction générale de l'offre de soins a annoncé le 27 mars 2015, la mise en ligne du Répertoire des métiers de la santé et de l'autonomie, nouvelle appellation du répertoire des métiers de la fonction publique hospitalière .Désormais actualisé au fil de l’eau, le Répertoire propose des [...]

Règlementation

Loi de santé : projet adopté à l’Assemblée nationale

Le projet Loi de Santé a été adopté en première lecture le 14 avril 2015 à l'Assemblée Nationale avec 311 votes "pour" et 241 votes "contre".Le projet doit être examiné par le Sénat en procédure accélérée d’ici juin ou juillet 2015. [...]

Centre-Val de Loire

Plan autisme 2013-2017 : Appel d’offres DPC Autisme

Lors du Comité National Autisme du 16 avril 2015, le bilan et les perspectives du 3ème plan autisme (2013-2017) ont été présentés aux représentants des associations, des professionnels, des institutions et les administrations concernées. Afin de renforcer l'efficacité du Plan, des mesures pour développer [...]

FIPHFP : Mission « Travail et emploi » et compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage »

Sur proposition du Gouvernement, l'Assemblée nationale a adopté, avec l'avis favorable du rapporteur spécial, un amendement visant à tirer les conséquences de la modification de l'article 62 rattaché à la présente mission prévoyant le prélèvement de 29 millions d'euros sur les recettes du fonds d'insertion [...]

OPCABAIA : Charte pour la qualité des organismes de formation

OPCABAIA (Opca des Banques, des Sociétés et Mutuelles d’Assurance, des Agents Généraux d’Assurance et des Sociétés d’Assistance) a mis en place une charte qui régit son contrôle de la qualité des prestations délivrées par les organismes de formation qui sollicitent ses financements. Cette démarche [...]

Outils et services